Axe 1 – Conseillers et consommateurs de produits et services financiers : enjeux juridiques et pratiques

L’Axe 1 porte sur la conscience qu’ont les investisseurs et les consommateurs des règles qui régissent le marché des produits et services financiers qu’ils acquièrent : leurs perceptions, leurs attentes, leur expérience, leur connaissance réelle des mécanismes qui régissent le marché financier, leur compréhension des mécanismes de protection des investisseurs, les tendances observées à la prise de risques démesurés, etc. Ces questions doivent être étudiées dans le contexte des relations d’intermédiation où ces dimensions sont à la fois mises en cause et mises en jeu. Elles doivent porter sur les pratiques réelles des investisseurs et consommateurs mais également sur celles des représentants.

Cet axe est mené par deux professeurs de l’Université de Montréal : Maya Cachecho (pour son expertise en droit des affaires et du marché financier), et Pierre Noreau (pour son expertise en recherche empirique)

Grâce à une subvention de recherche de l’Autorité des marchés financiers (AMF), deux projets de recherche sont en cours:

1. Projet de recherche Accès au droit et la justice : Investisseurs et consommateurs des produits et services financiers

Ce projet est présentement structuré sur un partenariat avec tous les acteurs du marché (voir la liste des partenaire du chantier 22), et est composé de plusieurs phases.

Trois phases ont été franchies jusqu’ici:

1. Une revue de littérature en droit comparé;
2. Suivie de huit Focus groupes réalisés avec des investisseurs et des intermédiaires (conseillers financiers);
3. Ces étapes ont abouti à la production de cinq rapports de recherche et trois publications. Elles seront suivies d’une phase d’enquête quantitative menée auprès des conseillers et représentants (sondages).

2. Conception et mesure de l’Indice AMF sur la littératie financière appliquée 2022 (en cours)

Ce projet vise l’élaboration et la conception du nouvel Indice AMF basé sur la littératie financière appliquée 2022. Dans cet objectif, deux rapports ont été livrés et un questionnaire de sondage a été élaboré.

Un sondage a été construit par les chercheurs du chantier 22.  Il a été administré auprès de 1 000 répondants par voie téléphonique, avec le concours de la firme SOM. Un Rapport présentant l’analyse du sondage sera diffusé à l’été 2022.

L’équipe

Pierre Noreau
Professeur
Directeur du projet ADAJ

Centre de recherche en droit public
Faculté de droit
Université de Montréal
Site internet
Maya Cachecho
Professeure

Directrice scientifique du chantier
Centre de recherche en droit public
Faculté de droit
Université de Montréal
Site internet

Ce contenu a été mis à jour le 25 octobre 2022 à 14 h 21 min.